Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15158 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse conséquente du budget de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12813 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse conséquente du budget de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23101 posée par M. Roland Povinelli

    Respect des engagements d'EDF Obligation d'Achat Solaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier

    Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21177 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Forte