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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 18945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des commissions locales d'information des installations nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16334 posée par Mme Samia Ghali

    Valorisation du CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15515 posée par Mme Samia Ghali

    Crédit d'impôt sur le montant des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13791 posée par M. Serge Andreoni

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13806 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21177 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16531 posée par Mme Samia Ghali

    Augmentation des tarifs de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne