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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15158 posée par M. Jean-Noël Guérini
Baisse conséquente du budget de l'ADEME
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 12813 posée par M. Jean-Noël Guérini
Baisse conséquente du budget de l'ADEME
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 16334 posée par Mme Samia Ghali
Valorisation du CO2
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21613 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de centrale solaire de Saucats en Gironde
La question est caduque
Pertinence