Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 06734 posée par M. Stéphane Ravier

Généralisation de l'absentéisme des élèves le jour de l'Aïd el-Fitr et avancées communautaristes islamiques à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/05/2023
Pertinence
Question n° 05101 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 24895 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini

Communautarisme dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25957 posée par M. Jean-Noël Guérini

Classes populaires sous-représentées dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25843 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pouvoir d'achat des enseignants

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 13236 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers du « Buddha blue »

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses