Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 05416 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des centres de formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

Financement des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13786 posée par Mme Samia Ghali

Projet de taxation du chèque-vacances

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13528 posée par M. Bruno Gilles

Éventuelle ponction de l'IRCANTEC dans les réserves des caisses ARRCO-AGIRC

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

20/05/2010
Pertinence
Question n° 05138 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

17/07/2008
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 11065 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation de l'emploi

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 16238 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défaillances dans l'indemnisation par Pôle emploi

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses