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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 05416 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des centres de formation des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01894 posée par M. Roland Povinelli

    Mise en vente par l'État du domaine thermal de Vichy

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Financement des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13786 posée par Mme Samia Ghali

    Projet de taxation du chèque-vacances

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles

    Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11065 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarisation de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains

    Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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