Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13570 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives de la gestion des TGV

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08480 posée par Mme Samia Ghali

    Application de l'écotaxe aux exploitants agricoles

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08403 posée par Mme Natacha Bouchart

    Impact de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré

    Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18111 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des agences de voyages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12887 posée par M. Michel Amiel

    Problème de vice caché des moteurs Renault

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25451 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation dangereuse des sièges auto

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20091 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation dangereuse des sièges auto

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne