Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24125 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des réfugiés somaliens au Kenya

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0842G posée par Mme Sophie Joissains

    Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0823G posée par M. Michel Amiel

    Arménie – Azerbaïdjan : situation du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23139 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des réfugiés fuyant le conflit en Libye

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23293 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16691 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés des salariés français de la société GECAMINES

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne