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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra
Liaison fluviale Rhône-Rhin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0281G posée par M. André Vallet
Rapport du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale sur les enfants pauvres en France
Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0661G posée par M. Robert Bret
Suite des négociations avec les syndicats
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0446G posée par M. Michel Amiel
La métropole Aix-Marseille dans le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0641G posée par M. Michel Amiel
Lignes très haute tension
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence