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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 293 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accessibilité numérique du web
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini
Fonte du permafrost
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10061 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dématérialisation des enquêtes publiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 09346 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déchets électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10921 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution plastique en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10771 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surexploitation du sable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier
Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France
La question est caduque
Pertinence