Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 20695 posée par M. Serge Andreoni

    Conditions de contractualisation pour les ventes de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02644 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Marché des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti

    Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

    Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02332 posée par M. Louis Minetti

    Réglementation sur les jachères

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti

    Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti

    Production des fruits de printemps et d'été et concurrence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible