Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 16810 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense du sport amateur

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05695 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Contractuels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Effectifs de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

    Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aides à l'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne