Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 09979 posée par M. Jean Francou

    Absence de convention entre les chirurgiens-dentistes et la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09826 posée par M. Jean Francou

    Régime général et régime minier : harmonisation des pensions de réversion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03327 posée par M. Jean Francou

    Indemnisation des marins du commerce et de la pêche victimes d'accidents professionnels

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25416 posée par M. Jean Francou

    Transfert en Argentine de matériels financés par le 0,10% patronal

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10314 posée par M. Jean Francou

    Préoccupations de l'union des syndicats dentaires libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28540 posée par M. Jean Francou

    Budget des crèches-haltes-garderies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26667 posée par M. Jean Francou

    Publicité: utilisation du nom de Louis Pasteur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne