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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 07051 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Réception des chaînes de télévision
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 07483 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Orphelins et orphelines de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08767 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Libéralisation du cabotage routier
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08768 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Evolution statutaire de l'Office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08769 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Situation des veuves de militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 13060 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Création éventuelle d'une taxe par tonne extraite de granulats
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14189 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Difficultés d'application des dispositions de la contribution sociale généralisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15203 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Statut de l'élu local
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15580 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Calendrier scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15850 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Elimination des déchets
La question est caduque
Pertinence