Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 11274 posée par M. André Vallet

Sécurité du transport scolaire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

11/03/2004
Pertinence
Question n° 07094 posée par M. André Vallet

Lutte contre les insectes xylophages

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

17/04/2003
Pertinence
Question n° 04004 posée par M. André Vallet

Situation et moyens de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

21/11/2002
Pertinence
Question n° 01311 posée par M. André Vallet

Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 27526 posée par M. André Vallet

Situation des cantonniers retraités

Réponse du ministère : Équipement

14/09/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38750 posée par M. André Vallet

Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 37845 posée par M. André Vallet

Percement du tunnel ferroviaire de Montgenèvre

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 1179S posée par M. André Vallet

Politique de sécurité routière

La question a été retirée

01/11/2001
Pertinence
Question n° 24750 posée par M. André Vallet

Suppression des stages de formation des pilotes de ligne

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence