Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 00407 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Urgence de mesures spécifiques en faveur des agriculteurs du Midi

Réponse du ministère : Agriculture

01/07/1980
Pertinence
Question n° 00355 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Politique de "redéploiement" du corps enseignant dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1980
Pertinence
Question n° 00244 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Incendies de forêts dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

03/08/1979
Pertinence
Question n° 00165 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Sensibilisation des jeunes aux problèmes de la violence

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1979
Pertinence
Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

14/09/1978
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0092A posée par Mlle Irma Rapuzzi

Mensualisation des pensions de la fonction publique

La question est caduque

12/12/1986
Pertinence
Question n° 00433 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Aggravation des incidents survenus à l'occasion des fêtes locales

La question est caduque

01/10/1980
Pertinence
Question n° 00275 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Usine Prior à Marseille

La question a été retirée

03/10/1979
Pertinence
Question n° 00208 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Houillères du bassin du Midi

La question a été retirée

20/04/1979
Pertinence
Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

La question a été retirée

28/09/1978
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses