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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 412 trouvées
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Question n° 25930 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26071 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26084 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26377 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28620 posée par M. Jean Francou
Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence