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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16754 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve
Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17834 posée par Mme Samia Ghali
Terminal de transports combinés de Mourepiane
La question est caduque
Pertinence