Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08702 posée par M. Michel Amiel

    Collision des navires Virginia et Ulysse et déclenchement du plan de lutte contre les pollutions maritimes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique de la filière oléagineuse française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04370 posée par Mme Samia Ghali

    Décharge de Septèmes-les-Vallons

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0263S posée par Mme Mireille Jouve

    Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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