Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25679 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du musée des Arts et Traditions populaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16488 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Contrats uniques d'insertion dans le secteur culturel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19367 posée par Mme Samia Ghali

    Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01830 posée par Mme Samia Ghali

    Sauvegarde du site antique de la Corderie

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni

    Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne