Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 09644 posée par M. Roland Povinelli

Vènerie sous terre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence
Question n° 08043 posée par M. Roland Povinelli

Dépénalisation du stationnement

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07324 posée par M. Roland Povinelli

Vènerie sous terre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07165 posée par M. Roland Povinelli

Comptabilisation des dégâts causés par le loup en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08044 posée par M. Roland Povinelli

Qualité de l'eau et des milieux aquatiques en 2030

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/09/2013
Pertinence
Question n° 22021 posée par M. Roland Povinelli

Cimetières animaliers : réglementation

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22041 posée par M. Roland Povinelli

Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence