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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00745 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 25719 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Pensions des militaires du bataillon des marins-pompiers
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26903 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Statut des agents de la filière sanitaire et sociale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 22272 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Financement des cotisations de retraite des personnes en préretraite
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés en Afrique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03421 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Incidence des VPR sur les régimes complémentaires de retraite
La question est caduque
Pertinence