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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche
Accord entre la France et la Tunisie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche
Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini
Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation humanitaire au Soudan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 08744 posée par M. Guy Benarroche
Accord entre la France et la Tunisie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 28153 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation humanitaire en Syrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27421 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conflit au Yémen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surexploitation du sable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20568 posée par M. Stéphane Ravier
Recherche française dans le domaine de la santé et notamment dans le cadre de la lutte contre la Covid-19
La question est caduque
Pertinence