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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0238S posée par M. Louis Minetti
Choix du tracé du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10416 posée par M. Louis Minetti
Implantation du TGV en Provence
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0041S posée par M. Louis Minetti
Sanctions contre des cheminots du dépôt de Marseille Saint-Charles (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 06087 posée par M. Louis Minetti
Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154S posée par M. Louis Minetti
Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots
La question est caduque
Pertinence