Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti

    Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0013S posée par M. Louis Minetti

    Devenir des centres de recherche français

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti

    Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti

    Personnel hors statut du CEA: intégration

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01126 posée par M. Louis Minetti

    Porcheries industrielles: nuisances

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02613 posée par M. Louis Minetti

    Nuisances causées par les porcheries industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti

    Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti

    Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte