Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 20972 posée par M. Louis Minetti

    Etudes concernant les accidents mortels et les blessures pour les différents moyens de transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18447 posée par M. Louis Minetti

    Projet d'une liaison autoroutière Salon-Pertuis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06578 posée par M. Louis Minetti

    Nom du nouveau car-ferry Corse - Continent

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01067 posée par M. Louis Minetti

    Liaisons maritimes hivernales entre la Corse et l'Italie

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00780 posée par M. Louis Minetti

    Centre régional de la navigation aérienne d'Aix-en-Provence: respect des droits syndicaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02757 posée par M. Louis Minetti

    Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02441 posée par M. Louis Minetti

    Situation des pêcheurs corses

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02442 posée par M. Louis Minetti

    Desserte maritime de la Corse

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02443 posée par M. Louis Minetti

    Chemin de fer Bastia-Ajaccio

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte