Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 03403 posée par M. Louis Minetti

    Stage chez le praticien pour les futurs généralistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02758 posée par M. Louis Minetti

    Prise en charge de l'examen d'ostéodensitométrie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20594 posée par M. Louis Minetti

    Elimination des déchets hospitaliers à risques infectueux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19069 posée par M. Louis Minetti

    Situation des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17424 posée par M. Louis Minetti

    Règles de limite d'âge applicables aux administrateurs élus des caisses d'assurance vieillesse des non-salariés de l'industrie et du commerce

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20825 posée par M. Louis Minetti

    Habilitation des taxis pour le transport des malades

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01317 posée par M. Louis Minetti

    Maternité de l'hôpital de La Ciotat: situation

    La question est caduque

    Pertinence Forte