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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 29767 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 30155 posée par M. Louis Minetti
Houillères du bassin du Midi: création d'un cinquième groupe thermique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 31909 posée par M. Louis Minetti
Fos-sur-Mer: création d'un complexe agro-alimentaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti
Personnel hors statut du CEA: intégration
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05761 posée par M. Louis Minetti
CNIM: réalisation d'un plan de restructuration
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti
Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale
La question est caduque
Pertinence