Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti
Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti
Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 15499 posée par M. Louis Minetti
Libéralisation des télécommunications et situation des agents de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02982 posée par M. Louis Minetti
Remise en cause du service public EDF-GDF
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti
Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31006 posée par M. Louis Minetti
Meilleure exploitation des houillères du bassin du Midi
La question a été retirée
Pertinence