Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06715 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01125 posée par M. Louis Minetti

    Forêts provençales: arrosage à l'aide des eaux usées récupérées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01102 posée par M. Louis Minetti

    Fusion de deux organismes agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00115 posée par M. Louis Minetti

    Fusion du CTGREF et du CNEEMA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 35219 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies de forêts: récupération des eaux usées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0125S posée par M. Louis Minetti

    Conséquences de la fusion de deux organismes

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00069 posée par M. Louis Minetti

    Fusion de deux organismes agricoles

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30884 posée par M. Louis Minetti

    Canal des Alpines

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti

    Fonctionnement du canal de Provence

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte