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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 27786 posée par M. Louis Minetti
Patrimoine hydraulique des Bouches-du-Rhône: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 28012 posée par M. Louis Minetti
Campagne oléicole: organisation sur le plan européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti
Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti
Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti
Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02447 posée par M. Louis Minetti
Situation des agriculteurs de Haute- Corse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00261 posée par M. Louis Minetti
Difficultés de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00069 posée par M. Louis Minetti
Fusion de deux organismes agricoles
La question a été transformée.
Pertinence