Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

    Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19831 posée par M. Louis Minetti

    Commercialisation des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03338 posée par M. Louis Minetti

    Importations de pommes en provenance de l'hémisphère sud

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07145 posée par M. Louis Minetti

    Raisins de table: protection du marché

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00261 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'agriculture

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti

    Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte