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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0288S posée par M. Louis Minetti
Application de la loi modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti
Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0125S posée par M. Louis Minetti
Conséquences de la fusion de deux organismes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Louis Minetti
Concurrence de la Grèce et de l'Espagne dans le domaine agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00069 posée par M. Louis Minetti
Fusion de deux organismes agricoles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02447 posée par M. Louis Minetti
Situation des agriculteurs de Haute- Corse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence