Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

    Aix-en- Provence: situation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32951 posée par M. Louis Minetti

    La Ciotat (Bouches-du-Rhône): fermetures de classes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 33239 posée par M. Louis Minetti

    Enseignement agricole public: situation des personnels

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 34429 posée par M. Louis Minetti

    Enseignants: respect des droits syndicaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00988 posée par M. Louis Minetti

    Collège de Gréasque (Bouches-du-Rhône): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04041 posée par M. Louis Minetti

    Recherche scientifique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne