Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 11032 posée par M. Louis Minetti
Situation des producteurs de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti
Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02326 posée par M. Louis Minetti
Répartition du produit des taxes complémentaires et marché des fruits et légumes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti
Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02328 posée par M. Louis Minetti
Recherche de débouchés pour les produits français de fruits et légumes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti
Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes
La question est caduque
Pertinence