Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Louis Minetti

Crise du marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/06/1995
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Louis Minetti

Concurrence intracommunautaire dans le domaine de l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Louis Minetti

Négociations du GATT

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02324 posée par M. Louis Minetti

Mise en valeur des produits français dans les grandes surfaces

Réponse du ministère : Entreprises

05/08/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti

Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti

Production des fruits de printemps et d'été et concurrence

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/02/1998
Pertinence