Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02002 posée par M. Louis Minetti

    Amélioration de l'organisation des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02003 posée par M. Louis Minetti

    Mesures fiscales et sociales en faveur des producteurs de fruits et légumes et des horticulteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02004 posée par M. Louis Minetti

    Politique préventive de retraits en France et pour la CEE dans le secteur des fruits et légumes et de l'horticulture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti

    Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02006 posée par M. Louis Minetti

    Suite donnée aux propositions relatives aux calendriers de production d'importation et d'exportation concernant les fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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