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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini
Santé environnementale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04369 posée par Mme Samia Ghali
Éco-taxe sur les décharges sauvages à Marseille
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04370 posée par Mme Samia Ghali
Décharge de Septèmes-les-Vallons
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini
Lutte contre la pollution marine
La question est caduque
Pertinence