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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Augmentation du coût des assurances pour les communes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0463S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Action de l'État face au retour des loups dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02359 posée par M. Jean-Noël Guérini
Algue rouge invasive
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03270 posée par M. Jean-Noël Guérini
Réchauffement de la Méditerranée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche
Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini
Lutte contre la pollution marine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13930 posée par M. Stéphane Ravier
Tenue d'un audit sur l'habitat indigne à Marseille
La question est caduque
Pertinence