Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 14157 posée par M. Robert Bret

    Devenir de la SNCM

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07094 posée par M. André Vallet

    Lutte contre les insectes xylophages

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Actuelle trajectoire d'approche de l'aéroport Marseille-Provence au-dessus de l'agglomération marseillaise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0113S posée par M. Alain Dufaut

    Conditions de réalisation de la liaison est-ouest à Avignon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04004 posée par M. André Vallet

    Situation et moyens de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38750 posée par M. André Vallet

    Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37845 posée par M. André Vallet

    Percement du tunnel ferroviaire de Montgenèvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09908 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions de l'aéroport international de Marseille-Provence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte