Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 25212 posée par Mme Valérie Boyer
Droit à la réparation des enfants de harkis
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 22747 posée par Mme Valérie Boyer
Recours aux cabinets privés de conseil
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 22146 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Recul du service public postal dans les territoires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21113 posée par Mme Valérie Boyer
Recours aux cabinets privés de conseil
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 25525 posée par M. Jean-Noël Guérini
Cyberattaques et objets connectés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli
Exploration du gaz de schiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 36925 posée par M. Jean-François Picheral
Développement des moyens de communication et modalités des demandes et autorisations d'écoutes téléphoniques administratives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34095 posée par M. Jean-François Picheral
Développement des moyens de communication et modalités des demandes et autorisations d'écoutes téléphoniques administratives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15632 posée par M. André Vallet
Réfugiés kosovars
La question est caduque
Pertinence