Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0481S posée par M. André Vallet
Gestion des équipements sportifs appartenant aux communes
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 0454S posée par M. André Vallet
Financement des équipements sportifs communaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 1252S posée par M. André Vallet
Statut de la langue provençale
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence