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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli
Situation en Lybie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 10386 posée par M. Roland Povinelli
Dangerosité médicamenteuse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10391 posée par M. Roland Povinelli
Piratage des données de clients d'Orange
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09585 posée par M. Roland Povinelli
Importations illégales de chiots d'Europe de l'Est
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09591 posée par M. Roland Povinelli
Disparités en matière d'euthanasie dans les fourrières animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli
Exploration du gaz de schiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10385 posée par M. Roland Povinelli
Fusion entre la CSG et l'impôt sur le revenu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli
« Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli
Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli
Mouvement de grève des dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence