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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel
Fin de vie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel
Pensions de réversion
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel
Dispositif « 100 % Santé »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 20899 posée par M. Michel Amiel
Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel
Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel
Consultation de diététicien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence