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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 327 trouvées
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Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti
Politique agricole commune
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti
Situation des conseillers pédagogiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti
Situation du service de santé de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti
Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 10560 posée par M. Louis Minetti
Conditions d'octroi de la vignette verte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05732 posée par M. Louis Minetti
Embauche des travailleurs ne justifiant pas de douze mois d'inscription à l'ANPE
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence