Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22094 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la Compagnie générale maritime

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

    Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti

    Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti

    Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03788 posée par M. Louis Minetti

    Suppression de lits dans les structures hospitalières de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti

    Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12435 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des Vins de France (Bouches-du-Rhône)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15645 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22431 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05732 posée par M. Louis Minetti

    Embauche des travailleurs ne justifiant pas de douze mois d'inscription à l'ANPE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible