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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 22094 posée par M. Louis Minetti
Situation de la Compagnie générale maritime
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti
Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti
Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti
Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03788 posée par M. Louis Minetti
Suppression de lits dans les structures hospitalières de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12435 posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des Vins de France (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15645 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22431 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05732 posée par M. Louis Minetti
Embauche des travailleurs ne justifiant pas de douze mois d'inscription à l'ANPE
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence