Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

    Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0347S posée par M. Louis Minetti

    Contrôles sanitaires des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0323S posée par M. Louis Minetti

    Situation des fonctionnaires retraités anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

    Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0516S posée par M. Louis Minetti

    Représentativité syndicale dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0066S posée par M. Louis Minetti

    Inondations en Camargue : indemnisation des populations et politique de prévention envisagée pour l'avenir

    La question a été retirée

    Pertinence Faible