Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07733 posée par M. Louis Minetti

    Service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04019 posée par M. Louis Minetti

    Gratuité des transports en commun pour les chômeurs à la recherche d'un emploi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

    Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02328 posée par M. Louis Minetti

    Recherche de débouchés pour les produits français de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02351 posée par M. Louis Minetti

    Application de contrôles phytosanitaires sur les importations de fruits, légumes et fleurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00010 posée par M. Louis Minetti

    Libertés syndicales et publiques : mécontentement des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible