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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02002 posée par M. Louis Minetti
Amélioration de l'organisation des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02003 posée par M. Louis Minetti
Mesures fiscales et sociales en faveur des producteurs de fruits et légumes et des horticulteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02004 posée par M. Louis Minetti
Politique préventive de retraits en France et pour la CEE dans le secteur des fruits et légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti
Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02006 posée par M. Louis Minetti
Suite donnée aux propositions relatives aux calendriers de production d'importation et d'exportation concernant les fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence